Syndicat Départemental
d’Assainissement Autonome

Menu
  • Le SDAA 54
    • Les élus
    • Périmètre d'intervention
    • Montant des redevances
    • Délibérations
  • Communes & regroupements
  • Démarches & conseils
    • Techniques d'assainissement
    • Ventilation
    • Dimensionnement
    • Permis de construire
    • Diagnostic assainissement dans le cadre d'une vente immobilière
    • Entretien
    • Bon à savoir !
  • Documentation
    • Documents à télécharger
    • Liste de toutes les communes adhérentes
    • Liens utiles
  • Contact
Menu
  • Le SDAA 54
  • Communes & regroupements
  • Démarches & conseils
  • Documentation
  • Contact

Actualités

Guide méthodologique des petites collectivités

Un méthodologie régionale a été élaborée avec les Missions interservices de l’eau (MISE) de la région lorraine, avec une participation active des services de l’état en charge de la...

>>Lire la suite

Toutes les actualités

Actualités

Informations à destination des usagers

Dans le cadre du Plan d'Action National Assainissement Non Collectif (PANANC), le ministère a élaboré un guide à destination des usagers du Service Public de l'Assainissement Non Collectif (SPANC) intitulé «...

>>Lire la suite

Toutes les actualités

Actualités

Obligation de joindre un certificat pour les ventes d’immeubles depuis le 1er janvier 2011

Conformément à la loi Engagement National pour l'Environnement n°2010-788 du 12 juillet 2010, à compter du 1er janvier 2011, en cas de vente de tout ou partie d'un immeuble, le rapport relatif à sa situation au regard...

>>Lire la suite

Toutes les actualités

Précédent Suivant

Documents à télécharger

  • Communes adhérentes au 01/01/2022
  • Statuts du SDAA 54
  • Information des usagers : les questions à se poser (plaquette du ministère)
  • délibération 2022-016 tarifs aux particuliers
  • Redevance aux collectivités
  • Modification réglement de service
  • Publicité des actes
  • Redevance aux particuliers
  • Règlement de service SDAA54 10/2022
  • Liste des vidangeurs agréés en Meurthe-et-Moselle

Contact

S.D.A.A 54
Centre Sadoul
80 boulevard du Maréchal Foch
54520 LAXOU

Tél. : 03 83 40 85 49
Accueil du public uniquement sur rendez-vous

Plan du site

  • Le SDAA 54
    • Les élus
    • Périmètre d'intervention
    • Montant des redevances
    • Délibérations
  • Communes & regroupements
  • Démarches & conseils
    • Techniques d'assainissement
    • Ventilation
    • Dimensionnement
    • Permis de construire
    • Diagnostic assainissement dans le cadre d'une vente immobilière
    • Entretien
    • Bon à savoir !
  • Documentation
    • Documents à télécharger
    • Liste de toutes les communes adhérentes
    • Liens utiles
  • Contact
  • Mentions légales -
  • Conception