Divers

guide méthodologique assainissement des collectivités de moins de 2000 habitants

Date de mise en ligne : 08/02/2017 - Télécharger

Fonctionnement du service

Statuts du SDAA 54

Date de mise en ligne : 25/02/2016 - Télécharger

Information des usagers : les questions à se poser (plaquette du ministère)

Date de mise en ligne : 17/01/2017 - Télécharger

délibération 2022-016 tarifs aux particuliers

Date de mise en ligne : 14/10/2022 - Télécharger

Redevance aux collectivités

Date de mise en ligne : 14/10/2022 - Télécharger

Modification réglement de service

Date de mise en ligne : 14/10/2022 - Télécharger

Publicité des actes

Date de mise en ligne : 14/10/2022 - Télécharger

Redevance aux particuliers

Date de mise en ligne : 14/10/2022 - Télécharger

Règlement de service SDAA54 10/2022

Date de mise en ligne : 13/01/2023 - Télécharger

Délibération M57

Date de mise en ligne : 15/09/2023 - Télécharger

Délibération sortie CA de St DIE au 01 janvier 2024

Date de mise en ligne : 15/09/2023 - Télécharger

J'entretiens mon installation

Liste des vidangeurs agréés en Meurthe-et-Moselle

Date de mise en ligne : 12/05/2016 - Télécharger

J'installe

Guide usagers - aide au choix de l'installation (plaquette du ministère)

Date de mise en ligne : 12/05/2016 - Télécharger

Autorisation de rejet vers un milieu hydraulique superficiel

Date de mise en ligne : 07/07/2022 - Télécharger

Formulaire de demande d'installation d'un assainissement non collectif (dossier complet)

Date de mise en ligne : 07/07/2022 - Télécharger

Je vends

Ce qu'il faut savoir en cas de vente/achat d'une maison (plaquette du ministère)

Date de mise en ligne : 12/05/2016 - Télécharger

Attestation du Maire pour diagnostic vente

Date de mise en ligne : 07/07/2022 - Télécharger

Formulaire vendeur diagnostic vente

Formulaire de demande de diagnostic vente à remplir par le vendeur de l'habitation

Date de mise en ligne : 07/07/2022 - Télécharger

Les aides à la remise aux normes

Eco prêt (prêt à taux 0 - plaquette du ministère)

Date de mise en ligne : 12/05/2016 - Télécharger

Liste des communes adhérentes

Communes adhérentes au 01/01/2024

Date de mise en ligne : 27/01/2020 - Télécharger

Rapport d'activités 2022

Rapport activités 2022

Date de mise en ligne : 10/03/2023 - Télécharger